Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
accords d'entreprise SFAC du 3 novembre 1961 et du 31 janvier 1964, convention de coopération avec le FNE du 12 mai 1965 ; accord d'établissements Le Creusot et Montchanin du 30 mars 1967 ; sessions de l'inter SFAC 1961, 1963 et 1969 ; accords d'entreprise CAFL du 29 juin 1956 et du 6 décembre 1960, accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy du 2 juillet 1957, enquête d'octobre 1966 sur les salaires, les effectifs par catégorie et les outils de production à la CAFL, correspondance avec les sections CAFL du Boucau 1960-1961, des Dunes (Dunkerque) 1962 ; notes et rapport au CCE sur la situation économique des deux entreprises 1962-1969 ; répartition des sièges aux CCE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
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