Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
IPSN : comptes rendus CFDT des conseils de direction (1990-1994). SGN : tracts, bulletins, courrier (1989-1993). STMI : comptes rendus des réunions d'inter CFDT (1991-1994), accord d'entreprise (1981) et projet de révision (1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
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