-Formation professionnelle et permanente, pratique de la formation : rapport d'activité, liste des stages, notes, compte rendu, conventions (2000-2005) ; financement : notes de service, documents à caractère financier, prévision des crédits, articles, documentation, correspondance, compte rendu, notes (1997-2005). Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes, budget : articles, rapport, notes de service, article, note de contribution de la CFDT, périodiques (2003-2006) ; régionalisation : notes, comptes rendus, cahier des charges de la convention, projet de convention, (2004-2005) ; refonte programmée de l'agence : projet de contrat, correspondance, notes de contribution, rapport, projet plan d'entreprise (2004) ; protocole de fin de conflit : correspondance, notes de contribution de la CFDT, support de présentation, périodiques, projet de protocole, communiqué intersyndical, note de service, protocole (2004-2008) ; renouvellement de la délégation CFDT 2007 : ordre de mission 2007 ; réunion : notes 2007. Marché de l'emploi, actualités : périodique (2005) ; salaire : communiqué intersyndical, note de service (2006).

conservation

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009