FB/5
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/06/1998
Notes
FB/5/46-FB/5/50 : intégrés à l'inventaire Fédération des mineurs (FB/2)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
comptes rendus des réunions de l'inter 1989-1994, accords d'entreprise 1986-1995, circulaires, désignations, résultats d'élections professionnelles, négociations sur les institutions représentatives du personnel, réunions internationales, jugement défavorable sur l'unité économique et sociale Bull 1991.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
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