FS/16
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 28/09/1999
Notes
FS/16/1-2 et FS/6 intégrés à FS/30FS/16/8-11 éliminés (chrono)
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Présentation du contenu
ordres du jour, quelques projets de décrets, déclarations SGEN, comptes rendus.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Comptes rendus des sessions de qualifications et promotions du CNU, 1991-1995. Elections au comité technique paritaire des personnels enseignants de statut universitaire : résultats de 1987, circulaires d'organisation des élections, candidatures SGEN (1990-1993), résultats (1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
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