Instances statutaires du SGEN (1937-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FS/30

Date

1937-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

270 articles ; 27,6 ml

Origine

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versements

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche porte uniquement sur les archives du SGEN concernant les réunions statutaires, de sa création à 2004. Le lecteur y trouvera les documents produits par les instances centrales du syndicat dans le cadre de leurs réunions comme les documents préparatoires, les relevés de décisions ou encore les comptes rendus de séances. Le fonds regroupe aussi de nombreux documents sur les structures du SGEN tels que les statuts, les règlements intérieurs ainsi que les débats sur l'évolution des structures syndicales.
Le fonds des réunions statutaires est donc une source importante pour la compréhension du fonctionnement du SGEN mais il faut noter les disparités de volume entre les périodes et entre les sections professionnelles. Ainsi, on trouvera très peu de documents antérieurs aux années soixante, tout comme il y a peu d'archives sur la section Retraités ou encore E.A.P. (Enseignement agricole public). Au contraire, les années 1990-2000 sont largement représentées, ainsi que les instances des enseignants du premier et second degré.
Les archives des instances statutaires du SGEN sont classées chronologiquement et en second lieu thématiquement. Trois grandes périodes d'organisation syndicale ont pu être définies, toutes liées à un changement statutaire : 1937-1973 ; 1974-1982 ; 1983-2004. A l'intérieur de ces grandes parties, on trouve les instances nationales (puis fédérales) du syndicat d'une part et les instances des sections professionnelles (devenues branches professionnelles en 1983) d'autre part. Les archives des instances nationales sont alors classées par type (congrès, comité national&) tandis que les archives des instances professionnelles sont classées par sections/branches puis à l'intérieur de ces sections par type.

La coupure en 2004 est volontaire puisqu'elle ouvre sur une nouvelle structuration du SGEN. 

Notes

Le congrès extraordinaire de Dijon (1973) modifie les statuts : ils définissent désormais le rôle et la composition des différentes instances, auparavant régies par divers règlements intérieurs.

Mots clés matières

Rapports d'orientation et d'activité des sections

Cote/Cotes extrêmes

FS/30/32

Date

1977

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

rapports d'orientation et d'activité des sections ; débats, votes, compte rendu des assemblées générales 1er degré, second degré, coopération et enseignement supérieur.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977