CCE/25
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/07/2011
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote CCE/24/4 (documents doublons) a été détruite en 2024
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Négociations : notes et documents de travail, notes de la Commission exécutive, comptes rendus de réunions, Infos rapides, projets de chartes ou d'accords d'entreprise sur la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
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