FS/24
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 22/10/2003
Notes
FS/24/1, FS/24/4 intégrés à FS/30 ; Elimination de FS/24/6 à FS/24/8 (chrono), FS/24/26 à FS/24/31 (juridique)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réflexion sur la gestion des emplois et des statuts : étude des besoins en IATOS par la délégation à la modernisation et à la déconcentration (1994-1995), rapports, manuel des règles applicables à la gestion des emplois de l'enseignement supérieur, décrets sur la réglementation des horaires et des congés des IATOS, 1994. Projets de lois et textes de lois, 1982-1986.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.