FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conférence de Bruxelles le 14 février 1985 : documents de travail, intervention et amendement Interco, notes manuscrites, correspondance ; Séminaire européen des femmes des 27 et 28 mai 1987 à Genève : recommandations, 1 questionnaire complété (1987) ; Conférence de Bruxelles le 29 juin 1988 : notes manuscrites, supplément au Bulletin des Communautés Européennes, 1 programme social européen ; Conférence d'Estoril du 10-11 février 1989 : rapport d'activités et documents de travail, déclaration du Comité Syndical Européen des Services Publics, Intervention Interco, notes manuscrites, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
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