Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/10/2012
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Loi HPST (hôpital, patients, santé, territoires) : notes de travail, projet de loi, transcription de l'audition CFDT au Sénat. Enquête Santé dans les régions Lorraine, Pays-de-Loire, Bretagne, Île-de-France (2007-2008) : résultats des enquêtes Lorraine et Île-de-France, résultats nationaux. Prise en charge de la dépendance : notes de travail, note de positionnement de la CFDT. Assurance maladie : notes de travail, interventions CFDT à la Caisse nationale des travailleurs salariés (CNAMTS).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.