FM/46
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2016
Présentation du contenu
Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.
Notes
FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Documents en relation
CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Préparation, mandats, pouvoirs, élections complémentaires au Conseil fédéral (dont candidatures), invitations, formulaires, nombre de participants par syndicat, relations avec les partenaires locaux, interventions, table ronde "bilan des élections 1989-1995-2001", travaux et synthèse des groupes de l'atelier "quels thèmes de campagne à partir des préoccupations des salariés", état des lieux du paysage syndical, ordre du jour, règlement intérieur, feuille d'émargement, envois aux syndicats, bilan (Le journal Interco n°191).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
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