Groupe USINOR/SACILOR, Ugine Savoie : dossier social (sd), rapport de F. BRICET et JP PERAS Sur l'entreprise (juin 1987), rapport procédure alerte (juin 1987), iformation mensuelle (janvier 1991), dossier présenté par la section syndicale CFDT Ugine Savoie à la demande de la FGM à 150 militants CFDT Usinor-Sacilor réunis à Bierville les 26-28 mars 1990, correspondance, résultats définitifs de l'élection des délégués du personnel du 23/11/93 ; Tréfilest : rapport sur "les industries de trefilage, de l'étirage, du lamingage et du profilage de l'acier en 1984", plan de reconfiguration et de réduction des effectifs à Trefilest (1997), accord Trefilest Charleville et Commery (1997), notes manuscrites, correspondance (1997), projet de reconfiguration de Trefilest (avril 1997) ; UNIMETAL Normandie SMN : situation de reclassement (1994 et 1995), tracts, communiqués, régularisation des cotisations sociales (1992), coupures de presse (1984-1987), plan d'urgence pour la SMN (1986), jugement du 17/08/88 FGMM contre SMN, accord du 24/06/92 mettant en oeuvre dans la société Unimetal Normandie les dispositions de l'article 36 de la convention emploi du 29/10/90, conférence de presse (sd), présentation de la société (sd) ; UNIMETAL : accord d'interessement 1994-1995-1996, protocole d'accord relatif aux règles d'attributions de la médaille du travail et d'une gratification dans les établissement Gandrange-Rombas et Hayance (1988), accord relatif à l'entretien professionnel (sd), guide de l'entretien professionnel (sd), contrat sur le travail d'un conseil d'entreprise européen (2001), notes manuscrites sur les fonctions de faciliteur (1988), compte rendu du CE du 21/07/1988, compte rendu de négociation sur les filières de carrières du LCB du 8/07/88, remarques à propos du plan Unimétal 1991-1995, stratégie Unimetal 1989 mise à jour juillet 1987 ; Correspondance concernant la l'établissement GANTOIS (1994).

Conservation

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998