FB/12
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/07/2006
Notes
Destruction des dossiers FB/12/1 à FB/12/3
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rencontre avec la direction Francis Mer, directeur d'Usinor-Sacilor (1988-1989), correspondance avec la direction Usinor-Sacilor pour la mise en oeuvre de la convention sur l'emploi (1991) ; information sur le rachat par la filiale d'Usinor-Sacilor, Ascometal, d'Allevard (1988-1989) ; réunions paritaires avec le GESIM dans le cadre des négociations classification, cas particulier de Sollac-Dunkerque (1989-1991) ; négociations sur l'accord "La conduite de l'activité professionnelle, A. Cap 2000" signé le 17 décembre 1990 (1991) pour le groupe Usinor-Sacilor ; négociations et mise en oeuvre de l'accord du 9 juillet 1990 pour l'évolution des niveaux V - passage cadre (1990-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
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