FB/10
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Fonctionnement de l'inter : comptes rendus de réunions, tracts et circulaires, courrier, gestion des détachements (1987-1990) ; section syndicale de Blainville : courrier et réunions entre la fédération, la section et les "cinq" exclus (1987-1989) ; convention d'entreprise : convention d'entreprise 1978, avenant 1981, accord sur le temps de travail 1982, négociation de la convention du 15 décembre 1989 ; mise en oeuvre de la procédure d'opposition à l'accord d'entreprise : courrier et réunions entre la fédération, l'inter et le syndicat, procédure juridique (1990-1991) ; action revendicative dans les établissements : tracts, communiqués, courrier (1990-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.