Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 28/09/2000
Notes
Fonds Maurice Rémy et Jules Bénéton
Informations sur le traitement
Le dossier FS/22/13 a été intégré à FS/30
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
notes du bureau d'études, du comité national, de la commission orientation (1967-1972) ; lettre du SGEN aux candidats des élections législatives (1967) ; notes de réflexions et circulaires sur la politique salariale, le corps unique, la fonction publique (1976-1977).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.