Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2016
Présentation du contenu
Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.
Notes
FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Documents en relation
CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordre du jour, notes préparatoires rapport d'activité, objectifs de transformation pour Interco (n° spéciaux d'Inter-Action CFDT n°26 et supplément n°1), présentation du rapport d'activité
Envois préparatoires dont Rapport d'activité et dossier "Mixité des structures, intervention sur le rapport d'activité, compte-rendu de la commission sur la décentralisation, motion pour une semaine d'action.
Résolution actualité et amendements, texte des argumentaires débat sur les statuts particuliers des corps, réflexion sur l'adaptation du syndicalisme, motions d'actualités, compte-rendu (suppl. n°1 à Interco Flash n°41 du 7 mars 1985)
Ordre du jour, candidats à l'élection complémentaire du Conseil fédéral, Interco Flash du 25 octobre 1985 (résolution d'actualité, réflexion sur l'organisation), état de la fédération, synthèse des travaux des commissions ("Rapport à l'adhérent", "Adaptation au champ professionnel", "Enrayer la désyndicalisation"), projet de résolution, motion d'actualité,
Ordre du jour, règlement intérieur, candidatures au conseil fédéral, Interco Flash préparatoires, interventions (présentation des travaux, intervention Police parisienne, discours de clôture), travaux des commissions (n°1 "Politique des responsables et investissement militant", n°2 "Placer l'adhérent au coeur de la gestion du syndicat", n°3 "Développement organisation gestion d'une section syndicale dans une grosse ville", n°4 "Pratique revendicative", n°5 "Démocratie syndicale et participation des adhérents", compte-rendu réalisé par le syndicat Interco Dordogne et Interco-Flash du 3 juin 1988 spécial bilan CNF.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
Informations sur le traitement
Fusion avec FM/29/9
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.