FR/2
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Autres données descriptives
La cote FR/2/34 n'existe pas
Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.
Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)
Informations sur le traitement
FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Répartition des dispenses de service et ventilation des DAS - ASA par organisation syndicale, part département et par branche. Correspondance. [manque année 1975]
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exercice des droits syndicaux : textes officiels, analyses, correspondance, comptes rendus d'audiences. Répartition (1986-1989) : notes de service, tableaux par département et par organisations syndicale des DAS et ASA, correspondance, comptes rendus de réunions, réponses par section à une enquête fédérale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.