Branche energie (FGMM)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/23

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/09/2012

Comité central d'entreprise Alstom

Cote/Cotes extrêmes

FB/23/8

Date

1991-2006

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

Accords, réunions du Comité central d'entreprise, articles de presse.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006