Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Informations sur le traitement
FU/2/57-FU/2/59 ; FU/2/62-FU/2/63 ; FU/2/66-FU/2/69 détruits (DUA échue)
Mots clés producteurs
Présentation du contenu
Comptes rendus, notes manuscrites et documents de travail
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordres du jour, comptes-rendus, notes manuscrites, résultats des votes de Congrès, notes, rapports.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.