Aide à la recherche

Secteur Enseignement supérieur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FS/16

Date

1964-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 28/09/1999

Notes

FS/16/1-2 et FS/6 intégrés à FS/30FS/16/8-11 éliminés (chrono)

Mots clés matières

Enseignement supérieur

Mots clés producteurs

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Présentation du contenu

ordres du jour, quelques projets de décrets, déclarations SGEN, comptes rendus.

1985-1987

Cote/Cotes extrêmes

FS/16/15

Date

1985-1987

Importance matérielle

0.08

Présentation du contenu

ordres du jour, projets de décrets, notes manuscrites, comptes rendus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987