CES/77
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2022 (versement du 08/07/2021 de Sophie Gaudeul)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
ordres du jour, listes des participants, comptes rendus et notes manuscrites de réunions et d'ateliers sur la fiscalité environnementale, courriels, notes d'information, note CE, fiches de propositions, rapport (septembre 2007), notes de remarques confédérales, circulaire aux organisations, note sur une table ronde, acte du colloque "Agir pour des transports écologiquement, socialement et économiquement durables", projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement, support de présentation, bilan.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
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