Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 21/12/2001
Notes
FS/21/1 à FS/21/38 éliminés (juridique) ; FS/21/42 et FS/21/51 à FS/21/54 (chrono) ; FS/21/56-FS/21/57 intégrés à FS/1
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
circulaires aux conseillers de branche, aux secrétaires départementaux ; circulaires sur la formation syndicale (septembre 1990-juillet 1995) ; circulaires à la commission Adaptation et Intégration Scolaires (novembre 1991-juillet 1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.