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Archives de la Fédération générale de la métallurgie (FGM)

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Archives CFDT

Origine

FGM (Fédération générale de la métallurgie; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)

Mots clés producteurs

FGM (Fédération générale de la métallurgie; CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Branche MATP

Négociations de la convention collective et des accords nationaux de la branche Machinisme Agricole et Matériel de Travaux Publics

Cote/Cotes extrêmes

FB/1/538

Date

1969-1987

Importance matérielle

0.15

Présentation du contenu

convention collective du 30 octobre 1969, avenants 1970-1987, mises à jour de la convention collective de septembre 1973, décembre 1979 et décembre 1982, refonte de la convention du 10 décembre 1985, accord du 17 décembre 1981 sur la réduction du temps de travail, réunions de la commission paritaire de travail et de la commission paritaire de l'emploi 1973-1987.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987