FT/17
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 11/02/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/17/12-13 éliminés (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structures du personnel PTT : notes fédérales et de la DIPAS sur les orientations générales en matière d'évolution des structures de personnel (classification, recrutement, mutation), 1965-1981. Modernisation des PTT : déclarations et comptes rendus fédéraux des réunions de la table ronde ministérielle sur la modernisation, 1981-1985. Audiences et memoranda au Ministère : comptes rendus d'audiences auprès du Ministre (1977-1989) et de la DIPAS (1977-1986) ; memoranda (1981-1987). CTPM et CTPC : notes fédérales sur le fonctionnement des CTP, désignations des représentants CFDT, 1978-1990. Commission ministérielle de la jeunesse : désignations des représentants CFTC/CFDT (1955-1967), courrier soumettant des questions à l'ordre du jour, quelques procès-verbaux (1960-1980).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
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