FS/26
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 02/05/2004
Notes
FS/26/1-FS/26/4 éliminés (contrats de péréquation) ; FS/26/20 intégré à FS/1
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
comptes rendus d'audiences et de tables rondes, de réunions de conseils de branche, de réunions paritaires, textes de références provisoires et définitif, circulaires et négociations sur le projet disciplinaire à caractère professionnel (PPCP) et sur les périodes de formation en entreprise (PFE), enseignement de l'ECJS, rapport et compte rendu Mélenchon, documents de travail, grilles horaires, notes manuscrites, position du SGEN, déclarations, réunions et actions intersyndicales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conserver
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
Mots clés matières
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