Archives de la Fédération générale de la métallurgie (FGM)

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Archives CFDT

Origine

FGM (Fédération générale de la métallurgie; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)

Mots clés matières

Accords d'entreprise Générale Aéronautique Marcel Dassault

Cote/Cotes extrêmes

FB/1/374

Date

1956-1968

Importance matérielle

0.03

Présentation du contenu

accord d'entreprise du 9 mars 1956, projet syndical d'amélioration et renouvellement du 1er mars 1958, accord du 17 octobre 1962 et du 31 décembre 1963, projets d'accord d'entreprise présentés par l'inter CFDT en août 1963, septembre 1967 et juillet 1968, mensualisation du personnel ouvrier en mars 1967, avantages sociaux en vigueur à Saint-Cloud et Mérignac en 1967, accord du 7 juin 1968.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968