Archives de la fédération de l'agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

FG/121

Date

1947-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Description physique

12,86 mètres linéaires; 201 articles ; 138 boîtes

Origine

Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

Modalités d'entrées

Dépôt de la Fédération générale de l'Agroalimentaire

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Cote/Cotes extrêmes

FG/121/97-FG/121/108

Date

1962-1994

Mots clés collectivités

Régime retraite complémentaire et de prévoyance, gestion et suivi

Cote/Cotes extrêmes

FG/121/98

Date

1970-1977

Importance matérielle

0,02

Présentation du contenu

Dossier de commission paritaire, correspondance, comptes rendus, dossier du groupe de travail, protocole d'accord avec la cri, avenant convention collective.

Conditions d'accès

Communicable 25 ans après 1977

Mots clés collectivités