Evolution des champs fédéraux ou frontières fédérales (1977-2016) ; suivi des organisations : Fédération des Banques, URI Aquitaine, UD Gironde ; URI Auvergne, UD Haute-Loire ; URI Limousin ;URI Midi-Pyrénées, UD Hautes-Pyrénées, Tarn, Lot, Aveyron, Haute-Garonne ; URI Poitou-Charentes, UD Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/70

Date

1977-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

1,60 ml

35 article(s)

Origine

Développement organisation formation (département puis service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de Bruno Hautcoeur, secrétaire confédéral

Date d'entrée : 26/04/2022

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/70/1-CDOF/70/10

Date

1977-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Evolution de la nomenclature des activités économiques françaises (NAF) et codes d'activité principale exercée (APE), nomenclature des activités dans la Communauté européenne (NACE)

Cote/Cotes extrêmes

CDOF/70/10

Date

2007-2016

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Circulaires aux organisations, tableaux d'évolution des branches, tableau des conventions collectives du périmètre de la FNCB (2009), examen du tableau de correspondance codes NACE/champs fédéraux (2010), compte-rendu de la sous-commission des branches professionnelles (4 mai 2016).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016