Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/50

Date

1974-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

27 article(s) ; 2,45 ml

Origine

INTERCO (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs

Informations sur le traitement

Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :

  • 1er congrès, Saint-Malo, 1974 (ancienne cote : FM/29/1)
  • 2e congrès, Autrans, 1977 (ancienne cote : FM/29/2)
  • 3e congrès, Strasbourg, 1980 (ancienne cote : FM/29/3)
  • 4e congrès, Bombannes, 1983 (ancienne cote : FM/29/4)
  • 5e congrès, Le Pradet, 1986 (ancienne cote : FM/29/5)
  • 6e congrès, La Pommeraye, 1989 (ancienne cote : FM/29/6)
  • 7e congrès, Le Canet, 1993 (anciennes cotes : FM/29/7, FM/18/1)
  • 8e congrès, Lorient-Guidel, 1997 (anciennes cotes : FM/19/10, FM/19/11, FM/29/8)
  • 11e congrès, Montpellier, 2009 (anciennes cotes : FM/46/9, FM/46/10)
  • Congrès extraordinaire, Paris, 2011 (ancienne cote : FM/46/11)

Déroulement et bilan

Cote/Cotes extrêmes

FM/50/17

Date

2001

Présentation du contenu

Déroulement

Liste des candidats au conseil fédéral, candidatures, commission des mandats, texte des interventions (Nicole Notat, délégations étrangères, intervention d'ouverture et de clôture, interventions sur l'organisation de la Justice dans la fédération), motions d'actualité.

Débats sur les textes

Statuts fédéraux et règlement intérieur, rapport d'activité, rapport d'orientation « Faire gagner la CFDT pour un syndicalisme au service des salariés », rapport financier : présentation, intervention des syndicats, réponse de la fédération, intervention du rapporteur à la tribune,.

Bilan

Résultat des votes (conseil fédéral, rapport d'activité, rapport financier, rapport d'orientation), notes au conseil fédéral sur le bilan organisationnel, élements pour bilan politique, rapport sur les comptes du congrès.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001