Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Autres données descriptives
La cote FR/2/34 n'existe pas
Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.
Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)
Informations sur le traitement
FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Corps latéraux de la redevance, 20 octobre 1976 : tableaux, listes des candidats, Syndicalisme Trésor. CAP locales corps normal de la redevance, 17 octobre 1977 : correspondance, liste des candidats, tableaux ; 7 octobre 1981 : Syndicalisme Trésor, correspondance, PV, notes, tracts du syndicat, des autres organisations syndicales. Résultats des CAP : tableaux récapitulatifs par régions et départements pour 1972, 1973, 1975, 1976, 1979 et 1982.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation : circulaires, correspondance, candidatures. Propagande CFDT et des autres organisations syndicales : journaux syndicaux, tracts, circulaires. Résultats : tableaux par départements, tableaux de dépouillement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
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