Branche Enseignement supérieur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FS/35

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Importance matérielle

12 articles

Origine

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 07/09/2006

Notes

FS/35/5 à FS/35/9 et FS/35/18 éliminés

Elections aux conseils scientifiques de départements

Cote/Cotes extrêmes

FS/35/3

Date

2000-2004

Présentation du contenu

candidatures, listes électorales, professions de foi des candidats, courriels, membres élus, résultats.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004