Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué par la FGMM (Fédération générale des mines et de la métallurgie)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
accords Le Matériel Electrique SW du 22 avril 1960 et du 1er mai 1961, avenant cadres et projet d'accord de juin 1963 ; accords Merlin-Gerin 1961-1970 ; accord Laboratoires Derveaux 1957-1958 ; accord Cie des Compteurs du 22 décembre 1961, accords Cie des Compteurs de Montrouge du 18 novembre 1955 et du 8 avril 1959 ; accord Cie de Construction Electrique du 6 juin 1957 ; accords E. Clemessy du 12 octobre 1956 et du 1er juin 1962 ; accords Leroy Somer du 1er juin 1966 et du 23 septembre 1968 ; accords REVIMA 1962-1966.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
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