-Convention IRES 2010, renouvellement : programme d'études 2010, avis de versement IRES.
-Étude 2010-1 « Nouvelles pratiques syndicales et usages des Technologies de l'information et de la communication » (CNRS / CURAPS-ESS) : convention, rapport (2014), avis de versement de subvention.
-Étude 2010-2  « Le dialogue social territorial, un état des lieux » (Société de conseil STRATORG) : convention, rapport (2012), avis de versement de subvention.
-Étude 2010-3 « Des ruptures conventionnelles vues par des salariés : analyse d'un échantillon de 101 ruptures conventionnelles signées fin 2010 » (Centre d'études de l'emploi) : convention, note de synthèse, rapport et annexes (2012), avis de versement de subvention.
-Étude 2010-4 : Action syndicale et (re)production du genre : les pratiques militantes autour de l'égalité professionnelle (CERAPS / Lille II / CNRS) : convention, rapport (2012), avis de versement de subvention.
-Étude 2010-5 et 2010-5 B « Le reporting de responsabilité sociale d'entreprise et son utilisation » (CFIE / Syndex) : conventions, rapport (2012), avis de versement de subvention.

conservation

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012 (Rapport final immédiatement communicable)