FR/2
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Autres données descriptives
La cote FR/2/34 n'existe pas
Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.
Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)
Informations sur le traitement
FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Huissiers, CTPC : comptes rendus ; concours : correspondance, notes ; liste d'aptitude (1971-1978) : correspondance, tableaux. IP (Inspecteurs Principaux) et DA (Directeurs Adjoints), assemblées générales : documents préparatoires, résultats d'élections, comptes rendus, correspondance ; activités : correspondance avec les organisations CFDT, avec l'administration, comptes rendus d'audience ; concours : correspondance ; CAP : comptes rendus. Inspecteurs et Inspecteurs Centraux (I / IC), mutations : rapport, correspondance. Groupe de travail relatif au recensement des opérations effectuées dans les services extérieurs du trésor pour le compte de la caisse des dépôts et des consignations (1983) : rapport sur le service public, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
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