FS/24
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 22/10/2003
Notes
FS/24/1, FS/24/4 intégrés à FS/30 ; Elimination de FS/24/6 à FS/24/8 (chrono), FS/24/26 à FS/24/31 (juridique)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Campagnes et résultats des élections des commissions du Comité national de recherche scientifique : listes des candidats, professions de foi, notes, circulaires, tracts, procès verbaux de dépouillement des scrutins, bilans, 1995. Campagnes et résultats des élections au comité technique paritaire des enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTPU) : listes des candidats, professions de foi, notes, circulaires, bilans, 1996.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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