FT/19
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 20/02/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/18/26-29 et 49 éliminés (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
20030211
Présentation du contenu
Comité national des oeuvres sociales (CNOS, CNAS) : voeux et déclarations CFTC-CFDT comptes rendus CFDT des réunions, 1956-1961 et 1964-1974. Groupe de travail paritaire chargé de l'étude des problèmes de financement et de gestion des oeuvres sociales : mise en place, projet CGT-CFDT, procès-verbaux des réunions, rapport, 1968-1970. Groupe de travail paritaire chargé d'étudier les problèmes sociaux dans les départements : comptes rendus CFDT des réunions, rapport, 1972-1973.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.