CES/77
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2022 (versement du 08/07/2021 de Sophie Gaudeul)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
documents de travail, compte rendu de réunion du Conseil national de la transition énergétique (CNTE), tableaux d'analyse des membres du CNTE sur les mesures issues des conférences environnementales 2012-2014, courrier, courriels, supports de présentation, projet d'ordonnance relative à la démocratisation du dialogue environnemental, notes CE, note de synthèse sur les agences de l'eau, commentaires CFDT sur les premières propositions de l'État, dossier du participant, feuille de route gouvernementale 2016, dossier de presse CFDT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016
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