FT/13
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 01/03/2001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FT/13/38 éliminé (DUA échue)
Notes
FT/13/9 réintégré dans FT/13/5 à 8
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Corps de révision des travaux de bâtiment : textes réglementaires, notes et action sur le statut des vérificateurs et réviseurs des travaux du bâtiment (1957-1973) ; réforme des prestations d'ingénierie et d'architecture à la Direction Générale des Postes (1973-1975).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
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