CCE/20
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote CCE/20/9 (documentation ministérielle) a été détruite en 2024.
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
accord sur la réforme du dispositif spécifique (2000, 2003), directives et circulaires de la Direction des Affaires juridiques de l'UNEDIC (2005), rapport des partenaires sociaux (2005).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossier de presse CFDT (2006), revue de presse nationale (2006), rapport du conseil national des professions du spectacle (2006), notes de l'Observatoire de l'emploi culturel (2005-2006), enquêtes et statistiques sur le parcours professionnel des salariés intermittents du spectacle (2005-2006), convention collective audiovisuelle (2006).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.