Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2022 (versement du 08/07/2021 de Sophie Gaudeul)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
ordres du jour, comptes rendus de réunion, supports de présentation, projet de mise en œuvre d'une assiette carbone de rééquilibrage de la taxation essence-diesel sur la période 2021-2020, support d'intervention d'Emmanuel Mermet, secrétaire confédéral, "La CFDT et la fiscalité écologique", note de propositions CFDT sur la gestion des déchets.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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