Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2009
Notes
Le dossier suivant a été éliminé : FB/15/9
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Date
Présentation du contenu
Société BEAUTOR : compte rendu de la réunion paritaire du 22/01/93 relative à la mise en oeuvre des dispositions de l'article 36 de la convention sur l'emploi du 29/10/90 dans l'établissement de Beautor, circulaire (1993), correspondance (1993-1994). Goupe BECKAERT : correspondance (1995-1999), accord en vue de l'institution d'un CEE au sein du groupe (2000), bulletin CE Infos n°14 (avril 1998), gestion annuelle du temps de travail et rémunération pour l'année 1998, accord concernant la préretraite progressive cessation anticipée d'activité (1996), accord d'entreprise horaire réduit de fin de semaine équipe de suppléance (1998), HRFS fonctionnement (1998), accord sur l'interessement 1996-1998, demande de crédit pour poursuivre une action en justice (2003). COCKERILL SAMBRE, reprise du groupe par Usinor (1998-1999) : critère d'évaluation et positionement de l'offre d'Usinor (1998), présentation du groupe (1997-1998), coupures de presse (1998-1999), notes manuscrites, correspondance (1998-2000), intervention FGMM devant les militants de CSC Métal de Cockerill Sambre (octobre 1998), notes manuscrites de préparation de l'intervention, circulaires (1998-1999), projet de plan de travail CSC/FGMM (2000), séminaire CSC Métal FGMM Cockerill Sambre-Usinor (14-16 décembre 1999), accords d'entreprise du groupe Usinor sur la réduction du temps de travail, l'interessement et le compte épargne temps (1999), convention relative au fonctionnement du CE (1998), rencontre CSC/FGMM Cockerill-Sambre/Usinor (11 et 12 février 1999). USINOR, Inter ASCOMETAL : CFDT Aster de juin 1998, compte rendu de réunion du groupe de travail Aster de l'Interl du 28/02/95, ordre du jour de la réunion coordination Aster du 12/12/96, compte rendu de la réorganisation de la branche Négoce d'Aster, compte rendu de Conseil d'administration du 23/09/96, rapport d'analyse actif réalisable et disponible (1996), rapport d'analyse sur les comptes previsionnels (octobre 1996), ordre du jour de la réunion de l'Inter sur le droit syndical des 15-16 octobre 1996. Correspondance (1999-2001). Séminaire ARBED-ACERALIA et USINOR-Groupe des 24-29 septembre 2001 : programme, circulaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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