Activités relatives à l'économie sociale et solidaire (1997-2008), au chômage (2000-2006), à la Délégation Jeunes (1999-2007), à l'emploi (1998-2007), au handicap (2000-2007), au plan de cohésion sociale (2004-2005) et à la formation professionnelle (2003-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5

Date

1997-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

259 Mo, 409 dossiers, 1860 fichiers

40 article(s)

Origine

Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2020

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/18-CESPP/5/28

Date

1998-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007

Aide à la formation du Fonds national de l'emploi (FNE), suivi des demandes de subvention du dispositif FNE-formation

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/24

Date

2001-2003

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

Convocations aux réunions de la Commission permanente du Comité supérieur de l'emploi, liste des responsables FNE dans les fédérations, tableaux de suivi des envois de dossiers FNE.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003