FR/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Autre instrument de recherche
Informations sur le traitement
FR/1/130 (aide juridique : dossiers individuels) 1976-1991
La presse fédérale a été regroupée dans la sous-série FRP/1
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réunions : comptes rendus, correspondance, notes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Créations et affiliations de syndicats : demandes, dossiers de constitution, correspondance, commandes de timbres, statuts, listing des syndicats et des correspondants SCPVC (1989). Réunions : documents préparatoires, demandes de subventions, état des cotisations par département et par branche, notes manuscrites, comptes rendus de réunions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
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