FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marseille : correspondance (1992). Haute Corse : correspondance (1992). Sections régionales : listing (s.d.), bilan d'adhésions (1985), rapport sur la polyvalence de secteur à la DASS du Puy-de-Dôme (1979) (1979-1985). Commission interfédérale : correspondance, comptes-rendus de réunions, circulaires (1971-1973). Relations avec les sections : correspondance par département (1987-1989) ; Déplacement dans 4 DDASS/DRASS : notes manuscrites (1988-1989)(1987-1989). Administrations parisiennes, statut général : note de la Ville de Paris, notes manuscrites (1988) ; statut particulier : textes réglementaires (1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
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