Archives du Syndicat national du Trésor puis branche Trésor

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Cote/Cotes extrêmes

FR/2

Date

1945-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat du Trésor CFDT

Autres données descriptives

La cote FR/2/34 n'existe pas

Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.

Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)

L'informatique au Trésor

Cote/Cotes extrêmes

FR/2/75

Date

1978-1988

Présentation du contenu

Réunions de la commission informatique de la Comptabilité Publique (CP) : ordre du jour, comptes rendus, correspondance, notes, tableaux, schémas, cartes, rapports sur la lecture optique, sur le programme d'équipement, sur le recouvrement, sur les pensions, notes, schémas, correspondance. 19 février 1986 : ordre du jour, notes, tableaux, schémas, comptes rendus. Audience sur le recouvrement le 4 septembre 1987 : tableaux, schémas, comptes rendus, rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988