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Secteur Enseignement supérieur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FS/16

Date

1964-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 28/09/1999

Notes

FS/16/1-2 et FS/6 intégrés à FS/30FS/16/8-11 éliminés (chrono)

Mots clés matières

Enseignement supérieur

Mots clés producteurs

SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

Présentation du contenu

ordres du jour, quelques projets de décrets, déclarations SGEN, comptes rendus.

1989-1995

Cote/Cotes extrêmes

FS/16/16

Date

1989-1995

Importance matérielle

0.1

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995