Bureau fédéral, Conseil national fédéral, CPNE (FGMM)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/17

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/07/2010

Mots clés matières

Procès-verbaux du Bureau fédéral n°1 (avril 1996) au n°21 (janvier 1999) (manque n°4)

Cote/Cotes extrêmes

FB/17/17

Date

1996-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999