Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Informations sur le traitement
FU/2/57-FU/2/59 ; FU/2/62-FU/2/63 ; FU/2/66-FU/2/69 détruits (DUA échue)
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Interventions de Pierre Vial : « la RTT et les cadres » 13 juin 2000 au Commissariat général du plan ; « Campagne RTT Grande échelle » 10 mai 2000 et « la RTT et les cadres » 25 février 1998 au département action revendicatives confédéral ; « Les 35h et les cadres » 28 octobre 1999 à l'ARDH.
Documents CFDT : dossier FUPT (fiches outils UCC pour RTT adaptés à France Telecom), dossier UCC (analyse article 11, comité national 1999), dossier CFDT (confédération, Nord-Pas-de-Calais, financement de la formation des mandatés).
Bilan RTT, réunions confédérales du 4 mars et du 9 novembre 1999 : notes de Pierre Vial, accords de branche signés (1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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