Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/01/2018 et antérieurs
Informations sur le traitement
Intégration et fusion de dossiers de congrès avec ceux versés antérieurement :
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts et règlement intérieur ; rapport financier "Construisons ensemble notre stratégie pour une nouvelle étape en développant notre capacité financière à faire face à nos ambitions" : texte, présentation, intervention des syndicats et réponse, votes ; rapport d'activité "Un mandat qui prépare l'avenir" : texte, présentation, intervention des syndicats et réponse ; rapport de la commission de contrôle des comptes ; résultats des votes (conseil fédéral, commission des mandats, amendements, rapport d'activité).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
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