Aide à la recherche

Archives du Syndicat des impôts

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FR/3

Date

1948-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat national de la Direction générale des impôts (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés

FR/3/68-FR/3/72 : dossiers juridiques (1974-1993)

Mots clés producteurs

Fédération des Finances et Affaires Economiques (CFTC puis CFDT) / Syndicat national de la Direction générale des impôts (CFTC puis CFDT)

Mots clés matières

Congrès

3e congrès, Obernai, mai 1964

Cote/Cotes extrêmes

FR/3/6

Date

1964

Présentation du contenu

Organisation : ordre du jour, fiches. Statuts : projet de réforme, correspondance. Débat d'orientation : notes manuscrites. Rapport d'activité. Conseil Syndical : liste des candidats, liste des élus, notes manuscrites. Conseillers nationaux : liste des candidats, liste des élus. Motions : projets, interventions, adoptées. Journaux l'Union DGI.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964